Documents en ligne

Depuis le 1er janvier 2021, un nouveau programme d’ETP, est soumis à déclaration à l’ARS.  

La déclaration se fait selon la procédure en vigueur décrite sur le site de l’ARS ou via les documents ci dessous

Tout programme d’ETP doit être conforme à un cahier des charges national. Il donne lieu à une auto-évaluation annuelle conseillée et une évaluation quadriennale obligatoire.

Toutes modifications portant sur le changement du coordonnateur, sur les objectifs du programme ou la source de financement du programme imposent une nouvelle déclaration sans délai à l’ARS.

Présentations ou articles

Présentations demi journées d’échanges

Mis à jour le 27/06/2022